Commune de Montenois (25)

COMMUNE DE MONTENOIS

Site Officiel
Top Menu

Classeur222.png58png copieMail Apple logoFacebook_Logo.pngLogo_IntraMuros-150x150.png France_service.jpeg

 

 

Accs interdit 2ARRETÉ NO 10-2025
Le Maire de la Commune de MONTENOIS,
Vu l'article L 2213-1 du Code des Collectivités Territoriales,
Vu l'article L 2213-6 du Code des Collectivités Territoriales,
Vu les articles L 310-2, R310-8 et R310-9 du Code de Commerce
Considérant qu'il y a lieu d'autoriser l'occupation temporaire du domaine public le samedi 14 et dimanche 15 juin 2025 lors de l'organisation de la fête de la musique, .SUITE..