Commune de Montenois (25)

COMMUNE DE MONTENOIS

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Procès-verbal conseil municipal 23 février 2026

NON VALIDE

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Dlibrations conseil municipal
Liste des délibérations du 23 février 2026
L'an deux mille vingt-six, le vingt-trois février à dix-neuf heures,
Le Conseil Municipal de la Commune de Montenois, convoqué le 17 février 2026, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, en Mairie, sous la présidence de Monsieur Mathieu KALYNTSCHUK, Maire.
Etaient présents : MM. et Mmes Mathieu KALYNTSCHUK, Agnès FUCHS-CORDIER, Jean-Philippe MATTERA, Annie FIGINI, Sandrine VILLAUME, Michèle JEANNIN, Jean Jacques MAITRE, Bernard HARTMANN, Frédéric FELTEN, Jérôme MAGNIN, Virginie PERRIOT-COMTE.
Procurations : M. Maxime ANTOINE a donné procuration à Mme Michèle JEANNIN
Mme Arnaude VITRY-COUZINIÉ a donné procuration à M. Mathieu KALYNTSCHUK
Absents : MM. et Mmes Christophe DUCHANOY, Katia PETIT, Amandine BOYER, Claudine LÉPEULE, Véronique SARION, Gilles BOILLON
Secrétaire de séance : Mme Agnès FUCHS-CORDIER

Conseil municipal 2PROCES-VERBAL DE L A REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-cinq, le vingt-quatre novembre à dix-neuf heures,
Le Conseil Municipal de la Commune de Montenois, convoqué le 19 novembre 2025, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, en Mairie, sous la présidence de Monsieur Mathieu KALYNTSCHUK, Maire.
Etaient présents : MM. et Mmes Mathieu KALYNTSCHUK, Agnès FUCHS-CORDIER, Jean-Philippe MATTERA, Annie FIGINI,Sandrine VILLAUME, Michèle JEANNIN, Jean Jacques MAITRE, Bernard HARTMANN, Frédéric FELTEN, Jérôme MAGNIN (arrivé à 19h02), Virginie PERRIOT-COMTE, Maxime ANTOINE (arrivé à 19h05).
Absentes excusées : Mmes Arnaude VITRY-COUZINIÉ, Claudine LÉPEULE
Absents: MM. et Mmes Christophe DUCHANOY, Katia PETIT, Amandine BOYER, Véronique SARION, Gilles BOILLON
Secrétaire de séance : M . Jean-Philippe MATTERA

Dlibrations conseil municipalListe des délibérations du 24 novembre 2025

L'an deux mille vingt-cinq, le vingt-quatre novembre à dix-neuf heures,
Le Conseil Municipal de la Commune de Montenois, convoqué le 19 novembre 2025, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, en Mairie, sous l a
présidence de Monsieur Mathieu KALYNTSCHUK, Maire.
Etaient présents : MM. e t Mmes Mathieu KALYNTSCHUK, Agnès FUCHS-CORDIER, Jean-Philippe MATTERA, Annie FIGINI, Sandrine VILLAUME,
Michèle JEANNIN, Jean Jacques MAITRE, Bernard HARTMANN, Frédéric FELTEN, Jérôme MAGNIN (arrivé à 19h02), Virginie PERRIOT-COMTE,
Maxime ANTOINE (arrivé à 19h05).
Absentes excusées : Mmes Arnaude VITRY-COUSINIÉ, Claudine LÉPEULE
Absents : MM. e t Mmes Christophe DUCHANOY, Katia PETIT, Amandine BOYER, Véronique SARION, Gilles BOILLON
Secrétaire de séance : M. Jean-Philippe MATTERA

Conseil municipal 2PV du 15 juillet 2025
 
L'an deux mille vingt-cinq, le quinze juillet à dix-neuf heures,
L e Conseil Municipal d e la Commune de Montenois, convoqué l e 8 juillet 2025, s'est réuni a un nombre prescrit par la loi, en Mairie, sous la présidence de Monsieur Mathieu KALYNTSCHUK, Maire.
Etaient présents : MM. et Mmes Mathieu KALYNTSCHUK, Agnès FUCHS-CORDIER, Jean-Philippe MATTERA,
Annie FIGINI, Sandrine VILLAUME, Michèle JEANNIN, Jean Jacques MAITRE, Bernard HARTMANN, Jérôme
MAGNIN, Virginie PERRIOT-COMTE, Maxime ANTOINE
Absents excusés : M. et Mmes Frédéric FELTEN, Claudine LÉPEULE
Absents : MM. et Mmes Christophe DUCHANOY, Katia PETIT, Arnaude VITRY-COUZINIÉ, Amandine BOYER,Véronique SARION, Gilles BOILLON
Secrétaire de séance : Mme Sandrine VILLAUME

Dlibrations conseil municipalListe des délibérations du 15 juillet 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le quinze juillet à dix-neuf heures,
Le Conseil Municipal de la Commune de Montenois, convoqué le 8 juillet 2025, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, en Mairie, sous la présidence de Monsieur Mathieu KALYNTSCHUK, Maire.
Etaient présents: MM. et Mmes Mathieu KALYNTSCHUK, Agnès FUCHS-CORDIER, Jean-Philippe MATTERA, Annie FIGINI, Sandrine VILLAUME, Michèle JEANNIN, Jean Jacques MAITRE, Bernard HARTMANN, Jérôme MAGNIN, Virginie PERRIOT-COMTE, Maxime ANTOINE
Absents excusés : M. et Mmes Frédéric FELTEN, Claudine LÉPEULE
Absents : MM. et Mmes Christophe DUCHANOY, Katia PETIT, Arnaude VITRY-COUZINIÉ, Amandine BOYER, Véronique SARION, Gilles BOILLON.
Secrétaire de séance: Mme Sandrine VILLAUME. Liste des délibérations.

Conseil municipal 2PV du conseil du 1 avril 2025
L'an deux mille vingt-cinq, premier avril, à dix-neuf heures,
Le Conseil Municipal de la Commune de Montenois, convoqué le 18 mars 2025, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, en Mairie, sous la présidence de Monsieur Mathieu KALYNTSCHUK, Maire.
Etaient présents : MM. et Mmes Mathieu KALYNTSCHUK, Agnès FUCHS-CORDIER, Jean-Philippe MATTERA, Annie FIGINI, Sandrine VILLAUME, Michèle JEANNIN, Jean Jacques MAITRE, Bernard HARTMANN, Fréderic FELTEN, Jérôme MAGNIN, Virginie PERRIOT-COMTE, Maxime ANTOINE (arrivé à 19h05).
Absents : MM. et Mmes Christophe DUCHANOY, Katia PETIT, Arnaude VITRY-COUZINIÉ, Amandine BOYER, Claudine LÉPEULE, Véronique SARION, Gilles BOILLON.
Secrétaire de séance : Mme Sandrine VILLAUME.  PV du 1 avril 2025

Dlibrations conseil municipalListe des délibérations du 1 avril 2025

L'an deux mille vingt-cinq, le premier avril, à dix-neuf heures,
Le Conseil Municipal de la Commune de Montenois, convoqué le 18 mars 2024, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, en Mairie, sous la
présidence de Monsieur Mathieu KALYNTSCHUK, Maire.
Etaient présents: MM. et Mmes Mathieu KALYNTSCHUK, Agnès FUCHS-CORDIER, Jean-Philippe MATTERA, Annie FIGINI, Sandrine VILLAUME,...SUITE

Conseil municipal 2PV du conseil municipal du 17 février 2025Commune de Montenois

L'an deux mile vingt-cina, dix-sept février à dix-neuf heures,

Le conseil municipal de la commune de Montenois, convoqué le 10 février 2025, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, en mairie, sous la présidence de M.Kalyntschuk, maire.
Etaient présents: MM. et Mmes Mathieu KALYNTSCHUK, Agnès FUCHS-CORDIER, Jean-Philippe MATTERA, ...SUITE

Dlibrations conseil municipalListe des délibérations du 17 février 2025
L'an deux mille vingt-cinq, dix-sept février à dix-neuf heures,
Le  conseil municipal de la commune de Montenois, convoqué le 3 décembre, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, en mairie, sous la présidence de M.Mathieu Kalyntschuk, maire.
Etaient présents : MM. et Mmes Mathieu KALYNTSCHUK, Agnès FUCHS-CORDIER, Jean-Philippe MATTERA,Annie FIGINI, Sandrine VILLAUME, Michèle JEANNIN, Jean Jacques MAITRE, Bernard HARMANN, Fréderic FELTEN, Virginie PERRIOT-COMTE
Procuration : Monsieur Maxime ANTOINE a donné procuration à Monsieur Mathieu KALYNTSCHUK
Absente excusée : Mme Claudine LÉPEULE
Absents: MM. et Mmes Christophe DUCHANOY, Katia PETIT, Arnaude VITRY-COUZINIÉ, Amandine BOYER, Véronique SARION, Giles BOILLON.
Secrétaire de séance : M. Jean Jacques MAITRE.

Conseil municipal 2PV du 9 décembre 2024

L'an deux mille vingt-quatre, le neuf décembre à dix-neuf heures,
Le  conseil municipal de la commune de Montenois, convoqué le 3 décembre, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, en mairie, sous la présidence de M.Mathieu Kalyntschuk, maire.
Etaient présents : MM. et Mmes Mathieu KALYNTSCHUK, Agnès FUCHS-CORDIER, Jean Philippe MATTERA, Annie FIGINI, Sandrine VILLAUME, Michèle JEANNIN, Jean Jacques MAITRE, Bernard HARMANN, Fréderic FELTEN, Virginie PERRIOT-COMTE, Maxime ANTOINE.
Procuration : Monsieur Jérôme MAGNIN a donné procuration à Monsieur Mathieu KALYNTSCHUK.
Absents: MM. et Mmes Christophe DUCHANOY, Katia PETIT, Arnaude VITRY-COUZINIE, Amandine BOYER, Claudine LÉPEULE, Véronique SARION, Gilles BOILLON.
Secrétaire de séance : Frédéric FELTEN.

Dlibrations conseil municipalListe des délibérations du 9 décembre 2024
 
Dans un souci de simplification, l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 supprime le compte rendu des séances du conseil municipal. Ce document, qui n’avait pas d’équivalent dans les autres catégories de collectivités territoriales (département et région), faisait en pratique doublon avec le procès-verbal.
Cette suppression, qui prend effet à compter du 1er juillet 2022, doit être lue comme une suppression tant de l’obligation de tenue que de l’obligation d’affichage du compte rendu des séances du conseil municipal. 
La création d’une liste des délibérations de l’organe délibérant (une par séance)
Conformément à l’article L. 2121-25 modifié du CGCT, la liste des délibérations, examinées par le conseil municipal, doit être affichée à la mairie et publiée sur le site internet de la commune, lorsqu’il existe, dans un délai d’une semaine à compter de l’examen de ces délibérations par le conseil.

Conseil municipal 2PV du conseil du 7 octobre 2024
 
La suppression par l’ordonnance du compte rendu des séances du conseil municipal, qui n’avait pas d’équivalent pour les autres catégories de collectivités territoriales et dont le contenu faisait souvent doublon avec celui du procès-verbal, tend aujourd’hui à faire du procès-verbal le document par lequel sont retranscrits et conservés les échanges et décisions des assemblées délibérantes locales.
En tant que document d’archives, il est soumis aux dispositions du livre II du code du patrimoine.
La rédaction du procès-verbal
Le procès-verbal de chaque séance, rédigé par un des secrétaires, est arrêté au commencement de la séance suivante, et signé par le président et le secrétaire.
Conformément à la jurisprudence, le procès-verbal est soumis à l’approbation des élus présents lors de la séance, après prise en compte éventuelle de leurs remarques. 

Liste des délibérations du 7 octobre 2024
Dlibrations conseil municipal

PV du conseil du 8 juillet 2024
Conseil municipal 2

Liste des délibérations du 8 juillet 2024
Dlibrations conseil municipal

PV du conseil du 9 avril 2024
Conseil municipal 2

Liste des délibérations du 9 avril 2024
Dlibrations conseil municipal

PV du conseil du 26 mars 2024
Conseil municipal 2
 

Liste des délibérations du 26 mars 2024
Dlibrations conseil municipal

PV du conseil du 5 décembre 2023
Conseil municipal 2
 

Délibérations du 5 décembre 2023
Dlibrations conseil municipal

Conseil municipal du 9 octobre 2023
Conseil municipal 2
 

Délibérations du 9 octobre 2023
Dlibrations conseil municipal

Conseil municipal du 3 juillet 2023
Conseil municipal 2

Avis de modification simplifié
Dlibrations conseil municipal

Délibérations du 3 juillet 2023
Dlibrations conseil municipal

Conseil municipal du 4 avril 2023
Conseil municipal 2

Délibérations du 4 avril 2023
Dlibrations conseil municipal

Conseil municipal du 27 février 2023
Conseil municipal 2

Délibérations du 27 février 2023
Dlibrations conseil municipal